top of page

MENTIONS LÉGALES

DECORE TRIE AIME

Editeur : Céline Duthérage
Siège Social : 18 rue Victor Picard 62300 LENS - France
Statut : bénéficiaire d'un contrat CAPE avec COOP CONNEXION
SIRET : 824 395 396 00016
Mail : decoretrieaime@protonmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX – France

Informations personnelles collectées
Conformément à la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article

L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, les données collectées

à l’occasion de l’utilisation du site decoretrieaime.com sont anonymes.

A des fins statistiques sont recueillies les données suivantes :
– l’adresse Internet URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site decoretrieaime.com.
– Le fournisseur d’accès de l’utilisateur ;
– L’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Protection des données personnelles :
* Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu,
* Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Droit d’auteur – Copyright
La totalité des éléments du site decoretrieaime.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, bases de données sont la propriété intellectuelle exclusive de decoretrieaime ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, diffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

mentions légales: Mentions légales
bottom of page